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Conseil municipal du 6 décembre 2023

30 Nov 2023 CM

Conseil Municipal du 6 décembre 2023

Ordre du jour du Conseil municipal du 06 décembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2023 – LISTE DES DELIBERATIONS
PV 2023-04_CM du 27 SEPTEMBRE 2023_SIGNE
2023-121 Toulouse Métropole_Rapport sur le Prix et la Qualité de Services d’Eau potable et Assainissement 2022
2023-120 Toulouse Métropole_Rapport d’Activité 2022
2023-119 Contrat métropolitain de mobilisation et de coordination contre les violences sexistes et sexuelles
2023-118 SBHG_Rapport d’Activité 2022
2023-117 Boulodrome Belbèze_baptême et pose d’une plaque commémorative Joseph Raynaud
2023-116 Approbation du régime des amortissements des immobilisations
2023-115 Dépenses nouvelles d’investissement
2023-114 Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
2023-113 Décision modificative n°2
2023-112 Adhésion au service Prévention des risques professionnels et amélioration des conditions de Travail du CDG31
2023-111 Adhésion au service de médecine préventive
2023-110 Modalités de remboursement des frais de mission et de déplacement des agents municipaux – Modification de la délibération 2020-54 du 8 juillet 2020
2023-109 Instauration de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
2023-108 Modification du tableau des effectifs au titre du recrutement pour accroissement saisonnier pour l’année 2024
2023-107 Modification du tableau des effectifs au titre du recrutement pour accroissement temporaire pour l’année 2024
2023-106 Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi permanent – Transfert de contrat suite à reprise d’activité
2023-105 Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant
2023-104 Intégration de la ludothèque aux services de la commune–Création du service municipal de la ludothèque–Dénomination des locaux Maison des Familles
2023-103 Association L’Envol_subventions exceptionnelles et conventions d’objectifs et de moyens
2023-102 COM_CP_Associations sportives
2023-101 COM_Associations-Plaisir de Lire-Pôle Musical
2023-100 SDEHG_Raccordement de 3 radars pédagogiques
2023-99 Préfecture de Haute-Garonne_consultation pour la révision du classement sonore des voies ferrées de la Haute-Garonne
2023-98 Résidence Autonomie_désaffectation de parcelles-modification de la délibération 2022-03 du Conseil municipal du 26 janvier 2022
2023-97 Loi SRU_Subvention en faveur du Groupe Les Chalets_Résidence Autonomie.
2023-96 Commission Communale Accessibilité_Rapport d’Activité 2022
2023-95 Commission Citoyenne Développement Durable_actualisation des conditions de fonctionnement.
2023-94 Commission Participative Voirie_actualisation des conditions de fonctionnement
2023-93 Adoption du proces verbal 2023-04 du 27 septembre 2023
Consentement