Conseil municipal du 28 septembre 2022 - Ville de L'Union
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Conseil municipal du 28 septembre 2022

22 Sep 2022 CM

Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Ordre Du Jour Conseil Municipal 28 septembre 2022
D2022_89 – Adoption du procès verbal
D2022_90 – Convention clôture avec RTE
D2022-91 – Convention avec l’EPFL- Avenant N°2 – opération Coeur de Ville
D2022_92 – Subvention en faveur du Bailleur social Les Chalets
D2022_93 – Convention avec l’association APA dans le cadre de la forêt communale
D2022_94 – Mise en oeuvre du permis de végétaliser
D2022_95 – Convention avec la société FUCHS Sports
D2022_96 – Rapport relatif aux observations de la Chambre Régionales des Comptes
D2022_97 – Décision modificative N°1
D2022_98 – Modification des autorisations Programme et des Crédits de paiement
D2022_99 – Convention avec l’association Alliance Sage -Adages (ASA)
D2022-100 – Cession d’un local municipal situé rue de Pierre Lys – Réattribution 2022
D2022_101 – Modifications du tableau des effectifs
D2022_102 – Accueil de volontaires en service civique – Modification du montant d l’indemnité mensuelle
D2022_103 – Rapport d’activité 2021 du SDEHG
D2022_104 – Signature d’une convention relative à l’acquisition de véhicules avec l’Union des groupements d’achats publics UGAP
D2022_105 – Un voeu pour accord sur une première phase du RER avec des avancées concrètes
D2022_106 – Arrêtés de décisions du Maire
Annexe – Permis-de-végétaliser_LUnion NETT.pdf1
Convention EPFL
Convention Ville de l’Union
Annexe – Convention APA – Programmation plantation arbres
Consentement