Conseil municipal du 27 septembre 2023 - Ville de L'Union
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Conseil municipal du 27 septembre 2023

21 Sep 2023 CM

Conseil Municipal du 27 septembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023 – ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023 – LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
PROCÈS VERBAL 2023-03 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023_ADOPTÉ SIGNÉ
2023-92 Motion pour la suspension des travaux de l’Autoroute A69 et pour la mise en œuvre d’une alternative
2023-91 Ouverture dominicales 2024
2023-90 Achat et installation de brasseurs d’air – Groupement de commande.
2023-89 ENEDIS Convention de servitude – autorisation de passage parcelle AO 115 – création d’un raccordement électrique 19 route de Bessières
2023-88 SDEHG rénovation des appareils d’éclairage public routiers sur poteaux – programme LED++
2023-87 SDEHG rénovation de l’éclairage public du Caminot Dindouletto.
2023-86 SDEHG rapport d’activité 2022.
2023-85 Pôle Emploi Convention de partenariat.
2023-84 PEP’S – Loyer 20222023.
2023-82 Subvention en faveur de la coopérative scolaire de l’école maternelle Belbeze au titre d’un projet culturel.
2023-81 Subvention exceptionnelle en faveur de la Ludothèque – Transformation des locaux municipaux du Pic du Midi
2023-80 Subvention en faveur de l’association A Petits Pas.
2023-79 Modification du tableau des effectifs au titre des titulaires.
2023-78 Adhésion à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024.
2023-77 Adhésion à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024.
2023-76 Nomenclature budgétaire et comptable M 57 adoption du référentiel.
2023-75 Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement.
2023-73 Demande d’adhésion à l’Atmo Occitanie
2023-72 EPFL – Convention d’opération foncière – Cœur de Ville – Acquisition et approbation du portage de l’ensemble immobilier situé 4 Rue du Pic du Midi AT n°170
2023-71 Adoption du proces verbal 2023-03 du 28 juin 2023
Consentement