Conseil municipal du 27 janvier 2021 - Ville de L'Union
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Conseil municipal du 27 janvier 2021

22 Jan 2021 CM

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2021

Ordre du jour – Conseil Municipal du 27 janvier 2021
Compte rendu – Conseil Municipal du 27 Janv
2021-14 Rapport d’observations définitives -contrôle des comptes et de la gestion de TM (enquête sur la territorialisation de la politique du logement)
2021-13 Rapport d’observations définitives – contrôle des comptes et de la gestion de T Mé (enquête sur la mise en place des métropoles )
2021-12 SDEHG – Petits travaux urgents
2021-11 Diagnostic énergétique du château de Malpagat
2021-10 Modification du tableau des effectifs
2021-09 Subvention en faveur de la MJC – Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux
2021-08 Convention de mise à disposition d’agents municipaux en faveur de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)
2021-07 Snack de la piscine municipale – lancement d’une procédure de mise en concurrence – Fixation de la redevance
2021-06 Loyer du restaurant La Bonne Auberge ier 2021
2021-05 Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (APCP)
2021-04 Budget primitif 2021 – Subventions aux associations
2021-03 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020
2021-02 Quartier de la Violette – Cession d’un local en faveur de la ville par promologis
2021-01 Adoption du Procès-Verbal 2020-08 du conseil municipal du 9 décembre 2020
Procès-Verbal 2021-01 du Conseil Municipal du 27 janvier 2021 – signé
Consentement