Archives séances CCAS - Ville de L'Union
  MENU 
Ville de L'Union
Sélectionner une page

Archives séances CCAS

Téléchargez PV-2019-08-du-CA-du-CCAS-du-12-décembre-2019 Téléchargez D2020-04-Signature-dune-convention-avec-l'Agence-Nationale-pour-les-Chèques-Vacances-ANCV-dans-le-cadre-du-Programme-Bourse-Solidarité-Vacances Téléchargez D2020-03-Signature-d'une-convention-de-partenariat-avec-EDF Téléchargez D2020-02-Fixation-de-la-participation-des-familles-pour-les-séjours-enfants Téléchargez D2020-01-Adoption-du-PV-2019-08-du-CA-du-CCAS-du-12-décembre-2019 Téléchargez Convention-de-partenariat-avec-EDF Téléchargez Convention-ANCV-2020-Programme-Bourse-Solidarité-Vacances Téléchargez D2019-34-Adoption-du-PV-2019-07-du-CA-du-CCAS-du-14-novembre-2019 Téléchargez D2019-35-Convention-de-partenariat-avec-Saint-Jean-dans-le-cadre-de-l'organisation-de-séjours-enfants Téléchargez PV-2019-07-CA-du-CCAS-du-14-novembre-2019 Téléchargez Convention-de-partenariat-dans-le-cadre-de-lorganisation-de-2-séjours-enfants-avec-St-Jean Téléchargez PV-2019-06-signé Téléchargez D2019-32-Remboursement-d'un-trop-perçu-de-Mme-Céline-BAILLARD-dans-le-cadre-du-séjour-sénior-2019 Téléchargez D2019-31-Convention-de-partenariat-avec-lAssociation-Familiale-Intercantonale Téléchargez D2019-30-Avenant-à-la-convention-avec-les-associations-partenaires-du-dispositif-Sport-sur-Ordonnance Téléchargez D2019-29-Indemnité-de-conseil-au-Comptable-du-Trésor-chargé-des-fonctions-de-receveur-du-CCAS Téléchargez D2019-28-Adoption-du-Procès-verbal-n°2019.06-du-Conseil-dAdministration-du-12-septembre-2019 Téléchargez CONVENTION-AFC-CCAS-14-11-2019 Téléchargez l'AVENANT-A-LA-CONVENTION-SSO-du-14-112019 Téléchargez la Page-50 du budget signée Téléchargez l e Document-annexé-à-la-Décision Modificative Téléchargez l e PV-N°-2019.05-du-Conseil-d'administration-du-CCAS-du-25-juin-2019 Téléchargez la Délibération 2019.26-Décision-modificative-n°-1 Téléchargez la Délibération 2019.25-Attribution-dune-subvention-exceptionnelle-au-cinéma-LE-LUMIERE Téléchargez la Délibération 2019.24-Signature-dune-nouvelle-convention-de-prestation-avec-l'Association-SIEL-BLEU Téléchargez la Convention-de-prestation-avec-lAssociation-SIEL-BLEU Téléchargez la Délibération 2019.23-Adoption-du-PV-N°-2019.05-du-Conseil-dadministration-du-CCAS-du-25-juin-signée Téléchargez la Délibération 2019.21-Adoption-du-PV-N°-2019.04-du-CA-DU-CCAS-du-20-mai-2019 Téléchargez le Procès-Verbal-2019.04-CA-DU-CCAS-DU-20-MAI-2019 Téléchargez la Délibération D-2019.19-signée Téléchargez l e PV-2019.03-du-CA-du-CCAS-du-4-avril-2019 Téléchargez D-2019-16-Vote-du-Budget-Primitif-2019 Téléchargez le BUDGET-PRIMITIF-CCAS-2019 Téléchargez l'Avenant-à-la-convention-PASS-ENFANT-CA-du-CCAS-du-04-avril-2019 Téléchargez D-2019-17-Modification-de-la-délibération-relative-à-la-création-dun-PASS-ENFANT Téléchargez D-2019-15-Affectation-de-résultat-2018-CA-du-CCAS-du-04-avril-2019 Téléchargez D-2019-14-Adoption-du-compte-Administratif-2018-CA-du-CCAS-du-04-avril-2019 Téléchargez D-2019-13-Adoption-du-Compte-de-Gestion-2018-CA-du-CCAS-du-04-avril-2019 Téléchargez D-2019-12-Adoption-du-Procès-Verbal-n°2019.02-du-CA-du-CCAS-du-14-mars-2019 Téléchargez le Compte-de-Gestion-2018-Résultats-budgétaires-de-l'exercice-page-22-et-23 Téléchargez la Page-de-signatures-du-Compte-Administratif-2018 Téléchargez le Procès-Verbal-n°2019-02-du-CA-du-CCAS-du-14-mars-2019 Téléchargez le Rapport-dOrientation-budgétaire-annexé-à-la-D-2019.07 Téléchargez D-2019.-10.-Convention-ANCV-renouvellement-programme-séniors-en-vacances-2019 Téléchargez la Convention-ANCV-programme-séniors-en-vacances-2019.-Annexée-à-la-D-2019.10 Téléchargez D-2019.-09.-Renouvellement-de-la-convention-de-partenariat-avec-ACTIOM Téléchargez la Convention-de-partenariat-avec-ACTIOM-annexée-à-la-D-2019.09 Téléchargez D-2019.-08-.-Demande-de-participation-financière-de-lAFC-création-dune-résidence-autonomie Téléchargez le CA-du-CCAS-du-14-mars-2019.-D-2019.-07.-DOB-2019 Téléchargez PV-2019.01-du-CA-du-CCAS-du-31.01.2019 Download Téléchargez D-2019.04-Convention-de-partenariat-avec-LAFC Téléchargez D-2019.03.-Financement-et-participation-séjour-cirque-2019.-Partenariat-avec-ST-JEAN Téléchargez PV-2018.06-DU-18.12.2018 Téléchargez D.2019.02.-Convention-de-partenariat-avec-ST-JEAN-pour-lorganisation-dun-séjour-enfants Téléchargez D-2019.01-Adoption-du-PV-n°-2018.06-du-18.12.2018 Téléchargez CONVENTION-DE-PARTENARIAT-AFC-2019 Téléchargez GRILLE-TARIFAIRE-SEJOUR-CIRQUE Téléchargez CONVENTION-PARTENARIAT-LUNION-SAINTJEAN Téléchargez 2018.32-Convention-de-partenariat-entre-l'ASA-et-les-CCAS-de-St-Jean-et-L'Union-pour-le-fonctionnement-de-la-Halte-Répit Téléchargez la Convention-de-partenariat-entre-l'ASA-et-les-CCAS-de-St-Jean-et-L'Union-pour-le-fonctionnement-de-la-Halte-Répit Téléchargez 2018.31-Avenant-à-la-convention-de-partenariat-avec-l'association-Mieux-ensemble Téléchargez l'Avenant-à-la-convention-de-partenariat-avec-l'association-Mieux-Ensemble Téléchargez 2 018.30-Renouvellement-des-conventions-de-partenariat-avec-les-associations-partenaires-de-l'action-Sport-sur-Ordonnance Téléchargez 2 018.29-Avenant-à-la-convention-cadre-de-partenariat-avec-le-CHU-de-Toulouse-Gérontopôle Téléchargez l'Avenant-à-la-convention-cadre-de-partenariat-avec-le-CHU-de-Toulouse.-Gérontopôle Téléchargez 2018.28-Adoption-du-PV-n°-201805-du-6-novembre-2018 Téléchargez le Retour Préfecture -PV-n°-2018.05-du-CA-du-CCAS-du-6-novembre-2018 Download Téléchargez 2018-26-Adoption du PV-2018-04 du CA du CCAS du 11 septembre 2018 Téléchargez PV 2018.03 DU CA DU CCAS DU 26 JUIN 2018 Téléchargez Convention PASS ENFANT validée par la commune Téléchargez la convention ANCV - BSV Téléchargez la D-2018.24 soutien à l'ADAPEI 31 dans le cadre de l'opération brioches Téléchargez la D-2018.23 signature d'une convention avec l'ANCV dans le cadre du programme bourse solidarité vacances Téléchargez la D-2018.22 signature d'une convention dans le cadre du PASS enfant Téléchargez la D-2018.21 ADOPTION DU PV 2018.03 DU 26 juin 2018 Téléchargez la D-2018.19 ADOPTION DU PV 2018.02 DU 12 AVRIL 2018 Téléchargez le PV-2018.02 DU 12 AVRIL 2018 SIGNE ET VALIDE EN PRÉFECTURE Téléchargez le PV-2018.01 du 13 mars 2018 Téléchargez la délibération 2018.17 -Création-d'un-Pass-Enfant Téléchargez la Convention-PassEnfant Téléchargez la délibération 2018.16 - Vote-du-Budget-Primitif-2018 Téléchargez l'Annexe-2-à-la-D-2018.16 Téléchargez l'Annexe-1-à-la-D-2018.2016 Téléchargez la délibération 2018.15- Affectation-de-résultat-2017 Téléchargez la délibération 2018.14- Adoption-du-Compte-Administratif-2017 Téléchargez la Pièce-annexe-à-la-D-2018.14 Téléchargez la délibération 2018.13-A doption-du-Compte-de-Gestion-2017 Téléchargez la délibération 2018.012 -Adoption-du-PV-2018.01-du-13-mars-2018 Téléchargez la délibération 2018.04-Convention partenariale avec dispositif CORAFIN Téléchargez la délibération 2018.03. convention-ANCV Téléchargez la délibération ANCV-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Téléchargez la délibération 2018.02. DOB-2018 Téléchargez la délibération 2018-01 Téléchargez la délibération CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ACTIOM Téléchargez la délibération CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNION CYCLOTOURISME Téléchargez la délibération CONVENTION D'UTILISATION DU FICHIER PARTAGE ATLAS Téléchargez la délibération CONVENTION D'UTILISATION DU PORTAIL ENGIE Téléchargez la délibération D-2018.05-Convention de partenariat avec ACTIOM Téléchargez la délibération D-2018.08-Signature d'une convention de partenariat avec L'Union cyclotourisme Téléchargez la délibération D-2018.09-Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Téléchargez la délibération D-2018.10-Délégation d'attribution à la vice présidente Téléchargez la délibération D2018.06-Convention d'utilisation du portail avec ENGIE Téléchargez la délibération D2018.07-Convention d'utilisation du fichier partagé ATLAS Téléchargez la délibération Procès-verbal 2017.06 du 19 décembre 2017 Téléchargez la délibération RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE Téléchargez la délibération 035-17 Avenants-aux-conventions-de-partenariat-avec-les-associations-partenaires-de-SSO Téléchargez l'avenant de la convention avec l'association DOJO-Unionais Téléchargez l'avenant de la convention avec l'association Uion Club Athlétique Téléchargez l'avenant de la convention avec l'association du tir-à-l'arc de L'Union Téléchargez l'avenant de la convention avec PEPS Téléchargez la délibération 034-17 Renouvellement-de-la-convention-de-prestation-avec-SIEL-BLEU Téléchargez la Convention-de-prestation-avec-SIEL-BLEU Téléchargez la délibération 033-17 Renouvellement-de-la-convention-de-partenariat-avec-l'AFC Téléchargez la Convention-de-partenariat-avec-l'AFC Téléchargez la délibération 032-17 Signature-dune-convention-de-partenariat-avec-l'Entreprise-OXIAN Téléchargez la convention-de-partenariat-avec-l'entreprise-OXIAN Téléchargez la délibération 031-17 Convention-de-partenariat-avec-l'Association-MIEUX-ENSEMBLE Téléchargez la Convention-de-partenariat-avec-l'association-MIEUX-ENSEMBLE Téléchargez la délibération 030-17 Convention-de-partenariat-avec-le-CHU-de-TOULOUSE Téléchargez la Convention-cadre-avec-le-CHU-de-TOULOUSE Téléchargez la délibération 029-17 Versement-dune-indemnité-de-conseil-au-comptable-du-Trésor-en-tant-que-receveur-du-CCAS Téléchargez la délibération 026-17 Téléchargez la délibération 025-17 Téléchargez la délibération 024-17 Téléchargez la délibération 023-17 Téléchargez le PV-2017-02 Téléchargez le PV-2017-01 Téléchargez le PV-2016-06
Consentement