Délibérations 2021 - Ville de L'Union
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Délibérations 2021

9 Juin 2023 Actes administratifs

27 janvier

2021-01 Adoption du Procès-Verbal 2020-08 du conseil municipal du 9 décembre 2020
2021-02 Quartier de la Violette – Cession d’un local en faveur de la ville par promologis
2021-03 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020
2021-04 Budget primitif 2021 – Subventions aux associations
2021-05 Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (APCP)
2021-06 Loyer du restaurant La Bonne Auberge ier 2021
2021-07 Snack de la piscine municipale – lancement d’une procédure de mise en concurrence – Fixation de la redevance
2021-08 Convention de mise à disposition d’agents municipaux en faveur de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)
2021-09 Subvention en faveur de la MJC – Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux
2021-10 Modification du tableau des effectifs
2021-11 Diagnostic énergétique du château de Malpagat
2021-12 SDEHG – Petits travaux urgents
2021-13 Rapport d’observations définitives – contrôle des comptes et de la gestion de T Mé (enquête sur la mise en place des métropoles )
2021-14 Rapport d’observations définitives -contrôle des comptes et de la gestion de TM (enquête sur la territorialisation de la politique du logement)

14 avril

2021-44 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 14 avril 2021
2021-45 Modification de la composition de deux commissions municipales
2021-46 Agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant – Subvention
2021-47 Acquisition d’une parcelle du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
2021-48 Création d’une commission citoyenne Déplacements
2021-49 SCIC SAS Citoy’enR – Nomination des représentants de la commune au conseil d’administration
2021-50 Création d’un café culturel – Lancement d’un appel à candidatures
2021-51 Création d’une commission citoyenne Culture
2021-52 Fête foraine 2021 – Droits de place
2021-53 Subvention exceptionnelle en faveur du club Nept’Union
2021-54 Modification du règlement intérieur de la vie scolaire
2021-55 Convention de partenariat dans le cadre d’accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de St Jean
2021-56 Subvention d’investissement en faveur de la MJC
2021-57 Organisation de stages multisports – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
2021-58 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale – Modification de la délibération n° 2021-29 du Conseil Municipal du 14 avril 2021
2021-59 Règlement Intérieur de la Piscine
2021-60 Gestion de distributeurs automatiques – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
2021-61 Convention de partenariat avec l’association PEP ‘S
2021-62 Le Budget supplémentaire
2021-63 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
2021-64 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
2021-65 La Bonne Auberge – changement de dénomination
2021-66 La Bonne Auberge – Exonération du loyer du mois de mai
2021-67 Cession d’un local municipal 20 Rue des Mésanges
2021-68 Tarifs des stands du marché de Noël
2021-69 Temps de travail et cycle de travail
2021-70 Mise en place d’un temps de travail annualisé
2021-71 Modification du tableau des effectifs
2021-72 Création de postes de saisonniers
2021-73 Indemnités élections
2021-74 Adhésion à l’association « SOS Méditerranée France »
2021-75 Adhésion à l’association « Rallumons l’étoile »
2021-76 SDEHG – Effacement des réseaux chemin du Sablet– référence 11 AT 4849
2021-77 SDEHG – Rénovation de l’éclairage du terrain synthétique du stade Saint Caprais
2021-78 SDEHG – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de radars pédagogiques
2021-79 Fourniture de logiciels adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métrop
2021-80 Approvisionnement des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres
2021-81 Maintenance des infrastructures réseaux et serveurs et des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulou
2021-82 Achat d’électricité adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
2021-83 Fourniture de gaz adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
2021-84 Toulouse Métropole – ouverture dominicales 2022

30 juin

2021-44 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 14 avril 2021
2021-45 Modification de la composition de deux commissions municipales
2021-46 Agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant – Subvention
2021-47 Acquisition d’une parcelle du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
2021-48 Création d’une commission citoyenne Déplacements
2021-49 SCIC SAS Citoy’enR – Nomination des représentants de la commune au conseil d’administration
2021-50 Création d’un café culturel – Lancement d’un appel à candidatures
2021-51 Création d’une commission citoyenne Culture
2021-52 Fête foraine 2021 – Droits de place
2021-53 Subvention exceptionnelle en faveur du club Nept’Union
2021-54 Modification du règlement intérieur de la vie scolaire
2021-55 Convention de partenariat dans le cadre d’accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de St Jean
2021-56 Subvention d’investissement en faveur de la MJC
2021-57 Organisation de stages multisports – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
2021-58 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale – Modification de la délibération n° 2021-29 du Conseil Municipal du 14 avril 2021
2021-59 Règlement Intérieur de la Piscine
2021-60 Gestion de distributeurs automatiques – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
2021-61 Convention de partenariat avec l’association PEP ‘S
2021-62 Le Budget supplémentaire
2021-63 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
2021-64 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
2021-65 La Bonne Auberge – changement de dénomination
2021-66 La Bonne Auberge – Exonération du loyer du mois de mai
2021-67 Cession d’un local municipal 20 Rue des Mésanges
2021-68 Tarifs des stands du marché de Noël
2021-69 Temps de travail et cycle de travail
2021-70 Mise en place d’un temps de travail annualisé
2021-71 Modification du tableau des effectifs
2021-72 Création de postes de saisonniers
2021-73 Indemnités élections
2021-74 Adhésion à l’association « SOS Méditerranée France »
2021-75 Adhésion à l’association « Rallumons l’étoile »
2021-76 SDEHG – Effacement des réseaux chemin du Sablet– référence 11 AT 4849
2021-77 SDEHG – Rénovation de l’éclairage du terrain synthétique du stade Saint Caprais
2021-78 SDEHG – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de radars pédagogiques
2021-79 Fourniture de logiciels adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métrop
2021-80 Approvisionnement des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres
2021-81 Maintenance des infrastructures réseaux et serveurs et des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulou
2021-82 Achat d’électricité adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
2021-83 Fourniture de gaz adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
2021-84 Toulouse Métropole – ouverture dominicales 2022

29 septembre

2021-85 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 29 sep…
2021-86 Approbation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP) …
2021-87 Résiliation du bail avec le groupement agricole d’exploitation e…
2021-88 Modification du règlement intérieur de la piscine
2021-89 Décision modificative
2021-90 Modification des APCP relatives aux travaux de réhabilitation de…
2021-91 Exonération partielle de la Taxe sur le Foncier Bâti pour les no…
2021-92 Remise gracieuse de frais de restauration et de services périsco…
2021-93 Remise du label Ville « Active et Sportive » – Remboursement de …
2021-94 – RIFSEEP
2021-95 – Modalités d’application des Heures supplémentaires et compléme…
2021-96 Modalités d’exercice du temps partiel
2021-97 Modification du tableau des effectifs au titre des fonctionnaire…
2021-98 Modification du tableau des contractuels
2021-99 Modification du contrat d’assurance statutaire – Centre de gesti…
2021-100 Rénovation de l’éclairage public – quartier Bordeval (rue du Ro…
2021-101 Rénovation de l’éclairage public lié à l’aménagement de la voie…
2021-102 Rénovation de l’éclairage du grand bassin extérieur de la Pisci…

8 décembre

2021-103 Adoption du PV 2021-04 du CM du 29 septembre 2021
2021-104 Rapport d’observations définitives 2014-2020
2021-105 Débat d’orientation budgétaire 2022
2021-106 Décision modificative n°2
2021-107 Dépenses nouvelles d’Investissement 2022
2021-108 Admission en non valeur
2021-109 Mise en vente parcelles AV51 et AV52
2021-110 Intégration et acquisition des espaces verts rue des Coquelicot…
2021-111 Renouvellement de la convention avec l’association France Victi…
2021-112 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2020
2021-113 Convention Territorial Globale – Autorisation de signature de l…
2021-114 Modification du tableau des effectifs
2021-115 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suiv…
2021-116 Convention pluriannuelle d’objectifs et de Moyens avec la Maiso…
2021-117 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suiv…
2021-118 Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’association L’Union …
2021-119 Conventions de partenariat avec 3 associations sportives L’Uni…
2021-120 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations spor…
2021-121 Toulouse Metropole
2021-122 Modification de la composition de la commission municipale « Ec…
Compte rendu – Conseil Municipal du 8 decembre 2021 signé.doc
Procès Verbal – Conseil Municipal du 29 septembre 2021 – signé
Consentement

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