Conseil municipal du 29 juin 2022 - Ville de L'Union
Ville de L'Union
  MENU 
La participation citoyenne
Les permanences
  Café Culturel et Citoyen - La..
Ville de L'Union
La participation citoyenne
Les permanences
Café Culturel et Citoyen
Café Culturel
La culture à L’Union
Ressources culturelles en ligne
Annuaire des associations
Agenda
Sélectionner une page

Conseil municipal du 29 juin 2022

24 Juin 2022 CM

Conseil Municipal du 29 juin 2022

Ordre du jour – Conseil municipal du 29 juin 2022
Compte rendu – Conseil municipal du 29 juin 2022
Procès-Verbal n°2022-02 du Conseil Municipal du 13 avril 2022
2022-55 Adoption du Procès-Verbal 2022-02 du Conseil Municipal du 13 avril
2022 2022-56 Mise en vente de parcelles communales avenue de Toulouse et avenue des vents d’Autan
2022-57 Agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant – Subvention
2022-58 Partenariat entre l’association Nord Est Toulousain en Transition et la commune
2022-59 Subvention en faveur de l’association Nord Est Toulousain en Transition
2022-60 Fête de l’arbre règlement intérieur du concours photographique
2022-61 Cession d’un local municipal au 20 rue des Mésanges (théâtre)
2022-62 Vente d’un détachement de la parcelle BM 230 située 19, rue d’Apollo
2022-63 Quartier de la Violette – Cession de parcelles en faveur de la Commune
2022-64 Cession d’une parcelle de terrain en faveur de Monsieur et Madame Plano – Retrait de la délibération du 13 avril 2022
2022-65 Modification du libellé de la Commission Citoyenne Environnement en Commission Citoyenne Développement Durable
2022-66 Renouvellement de l’adhésion de la Commune de L’Union à un service mutualisé de Conseil en Energie Partagé proposé par TM
2022-67 Création de la commission de Délégation de Service Public
2022-68 Lancement de la procédure de Délégation de Service Public relative au café culturel et citoyen
2022-69 Renouvellement de la convention avec la médiathèque départementale
2022-70 Tarifs des stands du marché de Noël
2022-71 Convention de partenariat dans le cadre d’accueils réciproques d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de Saint Jean
2022-72 Modification du Règlement Intérieur de la Vie Scolaire
2022-73 Subvention en faveur du club de volley-ball
2022-74 Transfert de propriété de deux radars pédagogiques installés par le SDEHG
2022-75 Compte de Gestion 2021
2022-76 Compte Administratif 2021
2022-77 Bilan des cessions et des acquisitions – Rapport 2021
2022-78 Affectation des résultats de l’exercice 2021
2022-79 Budget supplémentaire 2022
2022-80 Modification des autorisations Programme et des Crédits de paiement
2022-81 Mise à jour des modalités de financement de l’opération de Réhabilitation du Gymnase C300 et de l’ancien Dojo
2022-82 Réhabilitation de la piscine municipale – Renonciation à l’application des pénalités pour dépassement du coût de réalisation des travaux
2022-83 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2023
2022-84 Restaurant La Bonne Auberge – avenant de prolongation – élargissement du périmètre de location
2022-85 Modification du tableau des effectifs
2022-86 Création d’un poste de collaborateur de cabinet
2022-87 Signature d’une convention de service commun d’instruction des demandes d’autorisations et actes d’occupation et d’utilisation du sol avec TM
2022-88 Ouvertures dominicales 2023
Consentement

Préambule
Politique de confidentialité
Préambule

Afin d’ améliorer votre expérience de navigation , notamment le partage d’un contenu via les réseaux sociaux.
 politique de confidentialité.

Tout activerEnregistrer les modifications