Conseil municipal du 14 avril 2021 - Ville de L'Union
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Conseil municipal du 14 avril 2021

9 Avr 2021 CM

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Ordre du jour – Conseil Municipal du 14 Avril 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021
2021-15 Adoption du Procès-Verbal 2021-01 du conseil municipal du 27 janvier 2021
2021-16 Commission Participative Voirie
2021-17 Parlement Des Ecoles
2021-18 Commission Citoyenne Environnement
2021-19 Acquisition et portage de l’ensemble immobilier situé 1 Côte de Cornaudric – Convention avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL)
2021-20 Convention de partenariat avec l’association Arbres et Paysages d’Autan – Année 2021
2021-21 Convention UGAP électricité 2021-22 Convention UGAP Gaz
2021-23 Charges de fonctionnement des écoles publiques
2021-24 Compte de gestion 2020
2021-25 Compte Administratif 2020
2021-26 Affectation des résultats de l’exercice 2020
2021-27 Approbation du rapport de la CLETC du 16 février 2021 et des attributions de compensation
2021-28 Taux des impôts communaux 2021
2021-29 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale
2021-30 Mise en vente d’un barnum
2021-31 Installation et exploitation de distributeurs de boissons et snacks au sein des bâtiments municipaux
2021-32 Mise en place d’un contrat d’apprentissage
2021-33 Indemnité spéciale de fonction de la Police Municipale – Modification de la délibération du 30 octobre 1997
2021-34 Modification du tableau des effectifs
2021-35 Compte-épargne temps – Modification de la délibération du 24 octobre 2012
2021-36 Renouvellement de la convention de coopération avec l’association « Trajectoire vers l’Emploi »
2021-37 Convention de partenariat avec le Comité de Bassin d’Emploi Nord Haute-Garonne
2021-38 Loyer du restaurant La Bonne Auberge
2021-39 Subvention en faveur de l’association « les jardins des violettes Unionais »
2021-40 SDEHG – Rénovation de l’éclairage Public – Rue des cailles
2021-41 – SDEHG – Opération d’éclairage public du parvis Piscine et Dojo
2021-42 Engagement et proximité – Pacte de gouvernance
2021-43 Restructuration du Groupe EDF projet Hercule – motion du Conseil Municipal
Procès Verbal – Conseil Municipal du 14 avril 2021 – signé
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